Demande spécifique

 Régime Dérogatoire


Dans cet espace, vous trouverez le formulaire de demande de régime dérogatoire.
Pour rappel, l'éligibilité à ce régime est soumise aux conditions énoncées dans les M3C.

Par exemple, les situations suivantes peuvent prétendre au régime dérogatoire :
  • Salarié avec un contrat de travail justifiant de 10 heures hébdomadaire.
  • Parent nécessitant un aménagement pour s'occuper de leurs enfants.
  • Aménagement agréé par le service Handicap.
Formulaire de demande de déragotoire :Rappel : les demandes de régime dérogatoire sont à faire en début de semestre.
Elles seront soumises aux membres du jury lors des délibérations.

Formulaire de demande dérogatoire L1


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Demande de régime dérogatoire L2


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Demande de régime dérogatoire L3


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Mis à jour le 08 octobre 2021