OMARJEE Ismaël

Ismaël OMARJEE
Docteur en droit privé - Habilité à diriger des recherches

FONCTIONS
Professeur à l'Université Paris Nanterre
Co-directeur du Master 2, juriste européen
Membre du CEJEC EA 2320
cejec.parisnanterre.fr



LISTE DES PUBLICATIONS

I. OUVRAGE

L’outre-mer français et le droit social communautaire, LGDJ, 2000, 648 pages.
Manuel de droit européen de la protection sociale, Bruylant, 2022, 412 pages.

II. ARTICLES PAR THÈME

A. L'UNION EUROPÉENNE ET L'OUTRE-MER FRANÇAIS

* "Association", Répertoire communautaire Dalloz, 2015.

* Les mesures spécifiques en faveur des régions ultrapériphériques après le Traité de Lisbonne, in "European Law of overseas", Wolters Kluwer, 2011.

* Les statuts constitutionnels des ressortissants des outre-mers, in Union européenne et Outre-mer, unis dans leurs diversités, Actes du colloque des 12 et 13 avril 2007, Institut de droit d’outre-mer -Institut universitaire européen, PUAM, 2008.

* Le Traité établissant une Constitution pour l’Europe et les frontières ultrapériphériques de l’Union européenne : le régime des RUP, entre consolidation et interrogations, in Les frontières du droit communautaire, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 10 novembre 2005, p 4 à 11.

* " À propos de l'arrêt Emesa Sugar du 8 février 2000, Remarques sur les contours du régime d'association des PTOM", Revue trimestrielle de droit européen, janvier-mars 2002, p 157.

* "Association", Répertoire communautaire Dalloz, Septembre 2003.

* "Régions ultrapérihériques", Répertoire communautaire Dalloz, Janvier 2002.

* "La loi d'orientation pour l'outre-mer et la lutte contre l'exclusion, commentaire des articles 22 à 29" in La loi d'orientation pour l'outre-mer du 13 décembre 2000, PUAM, 2001, p 309.

* "La citoyenneté européenne à l'épreuve du statut d'association des PTOM : quelques réflexions sur la situation des ressortissants des territoires français après la révision du régime d'association", Europe, Avril 1999, chronique, p 4.

* "Le traité d'Amsterdam et l'avenir de la politique de différenciation en faveur des Départements français d'outre-mer", Revue trimestrielle de droit européen, n°4, Octobre-décembre 1998, p 516.

B. DROIT SOCIAL INTERNATIONAL ET EUROPÉEN

* Les règles de coordination des législations nationales de sécurité sociale, in Droit international social, CEDIN, Nanterre,  Bruylant, février 2013.

*  Les réactions du droit du travail européen face à la crise, Droit ouvrier, février 2012, p 95. 

* L'obligation du jeune footballeur d'indemniser le club formateur face à la liberté de circulation, CJUE, 16 mars 2010, Olympique lyonnais c/ Olivier Bernard, Newcastle UFR, Revue de droit du travail, Janvier 2011, p 71

* De la marginalisation au statut de résident, regard sur les droits de circulation et de séjour des ressortissants des États tiers dans l'Union européenne, Les Petites affiches, à paraître 2010.

* La stratégie européenne pour l'emploi : un exemple de rencontre entre une politique européenne et le droit communautaire, en collaboration avec Nicole Kerschen, Droit social, Février 2010, p 223.

* Les règles de coordination des législations nationales de sécurité sociale, in Droit international social, CEDIN, Nanterre, à paraître.

* La subordination du bénéfice d’un régime d’assurance sociale à la résidence sur une partie du territoire d’un État constitue une entrave à la libre circulation des personnes, observations sous CJCE, 1er avril 2008, C 216-06, Revue de droit du travail, novembre 2008.

* L’égalité en droit social européen, en collaboration avec Frédéric Baron, in Approche critique du vocabulaire juridique européen, Chronique du CEJEC : Les Petites Affiches, 14-15 juillet 2008, p 7

* Qu’attendre de la promotion de la Charte des droits fondamentaux par le Traité de Lisbonne ? Des droits sociaux mieux reconnus mais une protection incertaine, Revue de droit du travail, février 2008, p 77.

* Questions autour de la méthode ouverte de coordination comme mode de création du droit, in Le droit européen et la création du Droit, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 31 décembre 2007, p 10.

* La dimension sociale du droit de l’Union : quel avenir ? in L’avenir du droit européen, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 25-26 décembre 2006, p 10 à 15.

* Transfert d’entreprise et convention collective, observations sous CJCE, 9 mars 2006, C-499-04, Werhof, Revue de droit du travail, 2006, p 131.

* Actualité de droit social Communautaire, Semaine sociale, Lamy, Supplément du 4 juillet 2005

* "L'influence du droit communautaire sur les divisions du droit du travail français", en collaboration avec Frédéric Baron, in Le droit communautaire et les divisions du droit, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 26 août 2004, p 3.

* "Contrat de travail et mobilité internationale des travailleurs salariés", in Droit de l'économie internationale, Pédone, 2004.

* Actualité du droit social communautaire, Semaine sociale Lamy, Supplément du 19 juillet 2004

* Actualité du droit social communautaire, Semaine sociale Lamy, Supplément du 15 juillet 2003

* Actualité du droit social communautaire, Semaine sociale Lamy, Supplément du 17 juin 2002

* "La place des normes internationales dans le droit social communautaire", en collaboration avec Sophie Robin-Olivier, in Questionnements sur la place des normes internationales et européennes dans l'ordre juridique communautaire, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 29 juillet 2002, p 8.

* "Harmonisation communautaire et renouvellement des concepts en droit du travail français", in Variations sur l'harmonisation communautaire des droits nationaux, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 28 février 2002, p 14.

C. ASPECTS DE DROIT EUROPÉEN

* La contribution de l'Union européenne au commerce dans l'Océan Indien, in L'abolition des barrières commerciales dans l'Océan Indien, mythe ou réalité ?, Peter Lang Editions, 2016, p 41.

* L’avenir de la construction européenne après le rejet du Traité constitutionnel du 29 octobre 2004, in L’avenir du droit européen, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 27 mars 2006, p 4 à 8.

* "La division national/étranger à l'épreuve du droit communautaire", in Le droit communautaire et les divisions du droit, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 27 août 2004, p 7.

* "Ce que l’on apprend du droit interne…et du droit communautaire", En collaboration avec Sophie Robin-Olivier, in Le droit communautaire et les divisions du droit, présentation de la chronique du CEJEC, Les petites affiches, 23 août, 2004, p 4.

* Droit des fonds structurels : "Les États membres, acteurs essentiels d'une politique communautaire", in Le rôle conféré par le droit communautaire aux droits nationaux des États membres, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 21 mai 2003,p 10.

* "La légende de Romulus et Remus renouvelée : la lutte de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe pour les droits fondamentaux", en collaboration avec Sophie Robin-Olivier et Laurence Sinopoli, in Questionnements sur la place des normes internationales et européennes dans l'ordre juridique communautaire, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 26 juillet 2002, p 12.

D. DROIT CIVIL

* "La violation par l'employeur, d'un engagement unilatéral en matière d'emploi : le droit commun au secours des salariés licenciés", Note sous Cass. Soc. 25 novembre 2003, Recueil Dalloz, 23 septembre 2004, Jurisprudence, p 2395.

* "La dissimulation d'informations lors de l'embauche par contrat à durée déterminée : à la recherche d'une sanction introuvable", Observations sous Cass. Soc. 26 septembre 2002, Recueil Dalloz, 1er mai 2003, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 1223.

* "Entre certitude et regrets, le refus de l'option entre l'action en nullité et l'action en garantie des vices cachés", Observations sous Cass. Soc. 12 juillet 2001, Recueil Dalloz, 27 juin 2002, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 2047.

* " Articulation entre les garanties légales des articles 1792 et s du code civil et l'action en responsabilité contractuelle de droit commun des entrepreneurs en matière de ravalement d'immeubles", observations sous Cass. Civ. 3ème, 9 février 2000, Recueil Dalloz, 28 septembre 2000, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 339.

* "Le dol à l'épreuve du contrat de travail", observations sous Cass. Soc. 30 mars 1999, Recueil Dalloz, 13 janvier 2000, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 13

* "La charge de la preuve des actes susceptibles d'engager la responsabilité des tiers revendeurs hors réseau", observations sous Cass. Com, 26 janvier 1999, Recueil Dalloz, 15 juillet 1999, Sommaires commentés. p 242.


 

 COLLOQUES- COMMUNICATIONS
     

* Juin 2013 : » Cadre et principes présidant au développement de la dimension externe de l’ELSJ », Animation d’un atelier, Rencontres doctorales du GDR ELSJ, Aix-en Provence.

* Mars 2013 : Société civile et européanisation des politiques sociales, Les rencontre Durkheim, ENS Cachan.

* Mars 2013 : Citoyenneté, mobilité et territoire, Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

* Juin 2012 : L’ELSJ dans la jurisprudence récente de la Cour de justice, Rencontre du GDR ELSJ, Université de Lyon, juin 2102.

* Novembre 2011 : Le rôle de la société civile dans la construction européenne, Colloque international « Société civile et européanisation des politiques sociales », Université de  Nancy 2.

* Juin 2011 : Droit du travail et crise, un regard européen, Table ronde, « Les réactions du droit du travail, Actualité comparée », Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

* Décembre 2010 : Émergence, valeur et limite de la notion de libre circulation dans l’Union européenne, intervention au colloque « Liberté de circulation en Afrique de l’Ouest, Défis et enjeux pour la CEDEAO et l’UE », CEPED, OCDE.

* Mars 2010 : Dialogue civil, Dialogue social : quelle articulation ? Séminaire dans le cadre du projet "Société civile et européanisation des politiques sociales", Programme ANR Gouverner et Administrer, Université Université Paris Nanterre La Défense.

* Février 2010 : Droit de la libre circulation et droit des migrations : quelle articulation ?, Les débats du CEJEC sur l'Espace de Liberté, de sécurité et de justice., Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

 * Décembre 2009 : Derogations from Acquis Communautaire in the Ultra- periphéral Regions, Université of Groningen, Netherlands

* Février 2008 : L’égalité en droit social européen, Les débats du CEJEC sur le vocabulaire juridique européen, Université Université Paris Nanterre La Défense

* Avril 2007 : « Les statuts constitutionnels des ressortissants des outre-mers », Intervention au colloque Union européenne et Outre-mer, unis dans leurs diversités, Institut de droit d’outre-mer - Institut universitaire européen de Florence, Italie.

* Décembre 2004 : Communication sur les aspects sociaux du Projet de Traité instituant une Constitution pour l’Europe au Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC), Université Université Paris Nanterre-Nanterre.

Juillet 2004 : Journée de l’école doctorale sur la distinction entre les acteurs publics et les acteurs privés en droit communautaire : co-animation d’un atelier.

* Janvier 2003 : Session de l’école doctorale sur la Réception du droit communautaire en droit privé des États membres : co-animation de l’atelier de droit social, Nanterre, Janvier 2003

* Mai 2002 : "Droit de la concurrence et droit social" Intervention à l'Association française de droit du travail.

* Mai 2001 : "La loi d'orientation pour l'outre-mer et la lutte contre l'exclusion, commentaire des articles 22 à 29 », Colloque de l'Institut de droit d'outre-mer consacré à La loi d'orientation pour l'outre-mer du 13 décembre 2000, Université de Montpellier.

 ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

 
À l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

 Cours et Séminaires de M2

Libre circulation et protection sociale, Master 2 de Droit et gestion de la protection sociale, Depuis 2004.

Droit civil des affaires, Master 2 de droit des affaires, 1998-2012.

Droit social européen, M 2 juriste européen, Depuis 2009

Cours magistral

Droit européen, Les libertés de circulation, M1, 39h, Depuis 2001

Droit du commerce international et européen, Licence 3 AES, Depuis 2007.

Droit social international et européen,  M1, 2000-2002, à partir de 2013.

Droit de l'entreprise, Licence  2 , 39h, 1998-1999

Droit des obligations, DEUG 2 AES, 39h, 2000-2001

Droit de l'entreprise, Licence, AES, 39h, 1998-2008

À l’étranger

Cours de droit européen institutionnel à l'Université de Zeghed (Hongrie) : 2003, 2004, 2005.

Séminaire à l’Université Ca Foscari de Venise 2011, 2012, 2015, 2016

Cours de droit européen matériel à l’Univerité San Salvador, Buenos Aires, 2012, 2016

FONCTION DE RECHERCHE

Direction de thèses:

Thèse soutenue 
 Jacques Dupouey, La dimension juridique de l'intégration régionale en Asie du Sud-est, Intégration et ordre juridique international : le cas de l'Asean, Thèse soutenue à Nanterre le 7 octobre 2016.

Direction de quatre thèses en cours

Jury de thèse
Raphaël Ramette : le salarié et le client. Membre rapporteur  

Direction de mémoires en droit civil et en droit européen dans le cadre des master 2 recherche de droit des affaires et de droit de la protection sociale.

Direction de la publication des chroniques de droit européen du CEJEC aux Petites affichesU niversité Paris-Ouest Nanterre La Défense
 

 FONCTIONS ADMNISTRATIVES ET PÉDAGOGIQUE

Membre du comité de sélection de droit privé de l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense depuis 2009

Membre extérieur du comité de sélection de droit privé de l’Université d’Orléans depuis 2009

Membre du Conseil de l’UFR de droit de l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense, depuis 2010.

Membre titulaire de la commission de spécialistes de droit privé de l’université Université Paris Nanterre La Défense, de 2000 à 2009.

Membre extérieur de la commission de spécialistes de droit privé de l'université de Cergy Pontoise de 2002 à 2004.

Président de la Commission pédagogique du Département AES de l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense depuis 2002 à 2006.

Membre du conseil d’administration de l’Université Université Paris Nanterre La Défense de 2006 à 2009

Membre du jury du Centre régional de formation professionnelle des avocats des Hauts de Seine depuis 2000.